Le
règlement intérieur prévu par les
statuts fixe les règles de fonctionnement de
l’Association, il ne peut s’y substituer, il doit
uniquement le compléter et ne
traiterque du
fonctionnement au
quotidien du Club.
ARTICLE 2
Le
Règlement intérieur peut être
modifié en cours d’année
par une décision du Bureau ; cette modification est
applicable jusqu’à
l’Assemblée
Générale suivante où celle-ci sera
approuvée, rejetée ou modifiée.
ARTICLE
3
Utilisation
des installations du club :
Les courts de
tennis sont exclusivement réservés à
l’usage
du tennis, il est interdit de jouer au foot ou autres jeux de ballon.
Interdiction de rentrer sur les
courts avec des
bicyclettes, mobylettes ou autres engins à deux roues
motorisés.infraction
constatée aux statuts ou au
règlement intérieur et en particulier si elle a
été prêtée à une
personne non
adhérente au club.
La carte est en
effet
strictement personnelle. Elle ne peut être
prêtée et donne accès aux courts
extérieurs pour le titulaire et éventuellement
une personne l’accompagnant.
En
cas de perte de la carte, l’adhérent devra
obligatoirement en informer le Bureau
et s’acquitter d’une amende de 5 €.
ARTICLE 4
Toute personne
adhérant à l’Association remplira un
bulletin
d’adhésion.
Cette
adhésion est valable du jour de l'inscription à
l'inscription de
l’année suivante, elle
pourra être renouvelée chaque année
à la demande de l’adhérant.
ARTICLE 5
Sanction
En cas de non
respect des Statuts ou du Règlement intérieur
des sanctions pourront être prises par décision
unanime du bureau : Les sanctions
prévues sont
L'avertissement
L’exclusion
temporaire de l’Association suite à plusieurs
avertissements causant des
perturbations dans le fonctionnement au quotidien du club ;
elle ne peut
se prolonger au delà de la prochaine Assemblée
Générale qui devra prendre une
décision définitive.
Le règlement est institué pour garantir outre un
bon fonctionnement des installations
mises à la disposition des adhérents,
également une certaine discipline librement consentie par
chaque membre du Club.
Les membres du bureau sont chargés de l'application du
présent règlement.
TENNIS
CLUB JUILLAN - MAISON JOUANOULOU -
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